par admincgf | Mai 7, 2010 | Archives - Manuel du débutant
DÉCRETS DE JUSTICE : rapportent les délibérations d’un conseil de famille au sujet d’un mineur. Ils donnent les noms et domicile des père et mère, ainsi que de 12 proches parents (6 de chacun des 2 estocs* paternel et maternel) avec le lien de parenté. TUTELLE ...
par admincgf | Mai 7, 2010 | Archives - Manuel du débutant
DOCUMENTS DE JUSTICE ÉTABLIS APRES UN DÉCÈS Certains documents sont établis après un décès pour la sauvegarde des droits des héritiers mineurs. Scellés : le procès verbal comporte une liste des meubles de la maison .Ils sont apposés le plus rapidement possible après...
par admincgf | Mai 7, 2010 | Archives - Manuel du débutant
AFFINITÉ parenté par alliance, liée au mariage. Affinité spirituelle : lien créé par le baptême AGNATIQUE Parenté par le père. Lignée agnatique = Lignée patronymique. AÎNÉ Le fils aîné est l’aîné des garçons mais pas nécessairement de la fratrie. BORNEMENT DE Nom de...
par admincgf | Mai 7, 2010 | Archives - Manuel du débutant
Avant 1792, en Bretagne, elle est de 25 ans pour hommes et femmes (en dépit de l’Ordonnance de Blois en 1579 reprenant un édit de 1556 qui prévoyait 30 ans pour les hommes mais ne semble pas s’appliquer à la Bretagne). Avant cet âge les orphelins de père doivent...
par admincgf | Mai 7, 2010 | Archives - Manuel du débutant
RECENSEMENTS / LISTES NOMINATIVES Depuis 1836 ils sont réalisés tous les 5 ans (années en 1 et en 6 sauf guerre :1871, 1916, 1941) et contiennent l’état nominal de tous les membres de la famille avec âge, profession, domicile et d’autres renseignements, suivant les...
